Mentions Légales

1. Informations Légales

Propriétaire du site :
La commune de Vaudes
37 Grande Rue, 10260 Vaudes
Téléphone : 03 25 40 99 22
Email : mairie.vaudes@orange.fr
Représentant légal : Monsieur le maire - Commune de VAUDES

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par : OVH
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovh.com

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Monsieur le maire - Commune de VAUDES

4. Création et maintenance du site

Le site a été créé et est maintenu par : Rosmade Créations

5. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur ce site (textes, images, etc.) sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Les photos de la commune ont été prises par José ROSMADE. D'autres photos utilisées sur ce site sont libres de droits. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments de ce site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

6. Protection des données personnelles

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8. Responsabilité

La commune de Vaudes s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur son site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Le site peut contenir des liens vers d'autres sites dont le contenu n'est pas sous le contrôle de la commune de Vaudes.

9. Litiges

En cas de litige relatif à l'utilisation du site, la loi applicable sera la loi française. Les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la commune de Vaudes.

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